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ambers06
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PostĂ© - 04 janv. 2017 :  21:18:29  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
BONJOUR INTERNAUTES.


je voudraisvos avis sur les repartiteursde chauffage l AG2016 nas pas permis le vote positif.

cette annee si je me trompe pas on seras oblige de le faire.

comment se passeras t-il.nous somme une grande copropriete dont les logement nont pas les memes radiateurs.certains ont rajouter des radiateurs.

si des coproprietaires refuse de faire rentrer l entreprise pour poser les repartiteurs dans leur domicile comment peut on les oblige,

petite precision la copro date de 1960 et une seule chaudiere pour 6immeubles.

merci d avance devos avis.


cordialement



Signature de ambers06 
perez


quelboulot
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 1 PostĂ© - 05 janv. 2017 :  14:18:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Question anodine. Vous indiquez : "AG2016 n'a pas permis le vote positif"

Votre copropriété a-t-elle suivi la procédure préalable à ce vote du type de celle indiquée par l'ARC dans ce document ?

Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

ambers06
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 05 janv. 2017 :  18:28:34  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour.

non le syndic ne nous a pas fait part de ce document.aucune etudes a ete faite.

seulement a l odj poses de repartiteurs.non la majorite a refuser.en 2016
Signature de ambers06 
perez

quelboulot
Modérateur

3752 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 05 janv. 2017 :  20:38:41  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
non le syndic ne nous a pas fait part de ce document.aucune etudes a ete faite.


Donc impossible de savoir si votre copropriété est vraiment concernée par cette réglementation. Un conseil, contactez votre conseil syndical (il m'étonnerait qu'il ait une réelle existence vu ce que vous indiquez), et surtout, si cette résolution est mise à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale, refusez de la voter et faites du lobbying en ce sens auprès des autres copropriétaires.

Dans un premier temps je ne peux que vous conseiller de prendre connaissance des textes relatifs à la gestion de la copropriété (Loi de 1965 et décret de 1967) ainsi que, pour le cas exposé, la note de l'ARC...

Mieux vous connaîtrez vos dossiers, plus vous serez crédible.

Question, votre copro se situe dans les Alpes Maritimes ???
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

ambers06
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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 07 janv. 2017 :  16:30:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour merci de vos avis.
oui ma copro se situe a nice
cordialement
Signature de ambers06 
perez

GĂ©dehem
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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 07 janv. 2017 :  18:39:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Grande ou petite copropriété, l'individualisation de la répartition du chauffage collectif a pour effet mécanique d'entrainer une réduction de la consommation d'énergie.
Qui est donc autre chose que la réduction pour chacun des frais individuels de chauffage.
Ce n'est pas la mĂŞme chose.
Même si au final il y a réduction effective pour certains 'petits consommateurs' de leur quote-part chauffage, pénalisés par la répartition aux tantièmes ...
Mais pour d'autres 'gros consommateurs' une augmentation, la répartition aux tantièmes leur étant avantageuse.
Avec une constante : la réduction globale de la consommation d'énergie par le syndicat. Qui est l'unique objectif.

Pour cela une étude préalable est incontournable.
Qui commence par la faisabilité : Est-ce techniquement possible, la desserte de chaque lot étant individualisable ?

Ensuite par les modalités de cette individualisation : compteurs volumétrique/de calories, ou systèmes à évaporation.
Avec chiffrages, non seulement pour la location mais aussi pour les travaux d'installation.
Voila bien le type d'Ă©tude dont doit se saisir le CS, en concertation avec le syndic, le chauffagiste, etc ....

Autrement dit, on arrive en AG avec un dossier ficelé de A à Z, précédé de notes d'informations afin d'éclairer les copropriétaires.

Concernant le circuit de chauffage collectif, serait-il individualisable, c'est une grave erreur des RDC que de considérer les équipements de chaque lots comme leur étant "privatifs". (*)
Il est évident que le système de chauffage collectif dans son ensemble forme un tout indivisible, collectif, chacun ne pouvant faire ce qu'il veut pour supprimer ou ajouter des radiateurs.
Il a été étudié comme tel par les concepteurs, gage de son équilibre et d'une bonne desserte pour chacun.
Il s'agit ici Ă  l'Ă©vidence d'Ă©quipement communs dont chacun Ă  la charge de l'entretien et de la conservation. Sorte de "droit d'usage".
Syndic comme CS doivent y veiller, le rappeler lors de travaux.
La modification des circuits de cet Ă©quipement collectif internes aux lots doit ĂŞtre soumis Ă  autorisation de l'AG, avec avis du chauffagiste.

(*) à vérifier : certains RDC "intelligents" classent l'intégralité du circuit "partie commune", y compris les équipement internes aux lots, chacun ayant la charge de l'entretien.

Édité par - Gédehem le 07 janv. 2017 18:49:07
 
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