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merlin76
Contributeur débutant

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PostĂ© - 10 aoĂ»t 2016 :  17:16:41  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour Ă  tous,

Nous avons signé un compromis de vente pour un appartement et le propriétaire nous a laissé les clés pour faire des devis.

Il se trouve qu'en cours de visite plus approfondie, nous nous sommes aperçus que l'arrivée d'eau froide est bouchée par du tartre. Il s'agirait du cumulus électrique, il a plus de 16 ans et il a dégorgé son tartre dans les canalisations d'arrivée d'eau.

Il se trouve que le compromis de vente implique que le propriétaire garde en bon état
de fonctionnement les différents organes qui composent l'appartement (dont le chauffage électrique de production d'eau chaude). Depuis que nous avons déclaré le souci, nous n'avons aucune nouvelle (vacances ?). Que faire en cas de différent ? Constat d'huissier ?

Merci de vos lumières.

nefer
Modérateur

14529 message(s)
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 1 PostĂ© - 10 aoĂ»t 2016 :  18:59:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
avez vous informé votre notaire?

merlin76
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 10 aoĂ»t 2016 :  19:59:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
oui... Il prend désespérément contact avec son confrère...

Sunbird
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 11 aoĂ»t 2016 :  10:31:01  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Garder en état à celui que vous avez visité lors de la promesse.
Si la panne existait avant la promesse vous prenez en Ă©tat c-a-d avec la panne.

Maintenant, le plus simple est d'en parler avec le vendeur puisqu'il vous a donné les clés pour faire des devis.
Par contre, il n'est pas obligé de réparer.

merlin76
Contributeur débutant

78 message(s)
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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 11 aoĂ»t 2016 :  11:07:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ca ne veut rien dire...

Il n'y a pas eu de vérification pendant la visite parce que l'eau était coupée. Si celà avait été relevé, la question ne se serait pas posée en ces termes.

Il y a deux choses à considérer. L'appartement est vendu comme un bien d'habitation et, à ce titre, s'il l'eau n'est pas utilisable, celà n'en fait pas un lieu habitable. J'ai eu le même souci avec un chauffe-eau qui ne fonctionnait pas dans un autre appartement et la réponse du notaire a été claire sur le sujet. Tant que le chauffe-eau ne fonctionne pas, l'appartement ne peut être considéré comme un lieu habitable. Il est toujours possible de le faire poser/réparer, tant que ce n'est pas fait la destination de l'immeuble n'est pas respectée. D'autre part, le compromis est clair sur ce sujet et c'est lui qui fixe les règles du jeu.

"jusqu'à l'entrée en jouissance du propriétaire, le promettant s'engage à maintenir en bon état de fonctionnement les équipements des biens vendus chauffe-eau, électricité, climatisation, VMC, sanitaires..."

Même si on chipote sur l'entrée en jouissance, il est clair que l'état de fait est antérieur et que ce paragraphe s'applique.

Ma question est surtout de savoir si dans le cadre où je forcerai la vente face à des vendeurs récalcitrants, il y a lieu que je fige la scène avant d'envisager des travaux que je pourrai me faire rembourser sur le prix de la vente lors d'une procédure ultérieure. Si je fais faire les travaux, on me dira que le souci n'existe plus et le remboursement en deviendra plus qu'aléatoire.

Merci

merlin76
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 11 aoĂ»t 2016 :  11:22:52  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
http://www.freytet.com/divers/compromis.jpg

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 12 aoĂ»t 2016 :  07:46:13  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
L'histoire de la destination ne me convainc pas et une masure en mauvais état dont l'électricité et la plomberie ne sont pas en bon état de fonctionnement se vend tout de me^me en tant qu'habitation, c'est juste le prix qui est modifié.


EN revanche, votre compromis laisse comprendre spécifiquement que dans votre cas ces installations sont utilisables et en bon état de fonctionnement, ce qu'elles ne sotn pas.

La seule chose que pourrait dire le vendeur c'est qu'en vous en laissant l'accès vous les avez cassées, sinon je ne vois pas objectivement qu'est-ce qui pourrait vous empecher d'obliger le vendeur à réparation, fut-ce par une consignation d'une certaine somme représentant le prix des réparations sur le montant de la vente par le notaire.

Sunbird
Pilier de forums

4868 message(s)
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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 12 aoĂ»t 2016 :  11:14:51  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
L'extrait que vous citez dans le compromis suppose que cela fonctionnait au moment du compromis ce qui dans votre cas n'Ă©tait pas le cas. Le vendeur doit vous vendre le bien dans le mĂŞme Ă©tat que celui vous aviez au moment du compromise c'est ce que veut dire ce passage.

Si vous avez pu visiter entre le compromis et la vente que l'eau froide ne fonctionne pas, c'est que vous auriez pu le faire avant la signature.

A mon avis le seul recours que vous avez est d'invoquer le dole du vendeur qui ne pouvait ignorer ce point. Maintenant tout va dépendre de l'état du bien qui est vendu (travaux ou pas travaux).

seborga
Contributeur actif

388 message(s)
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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 13 aoĂ»t 2016 :  10:07:24  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par merlin76

Il n'y a pas eu de vérification pendant la visite parce que l'eau était coupée. Si celà avait été relevé, la question ne se serait pas posée en ces termes.

Vous parlez d'un appartement, expliquez-moi comment on peut être dans l'impossibilité de ester l'eau pendant la visite Il suffit d'ouvrir la vanne d'arrêt général qui se trouve, soit dans le logement, soit dans une gaine dans les communs accessible avec un carré (ou un tourne vis ou n'importe quel objet pouvant entrer dans l'orifice du carré).
Si ce contrôle n'a pas été fait, c'est, soit que vous avez oublié de le demander, soit que celui qui vous a fait visité a utilisé un argument bidon (eau coupée) pour vous empêcher de faire le contrôle de premier niveau sur l'eau parce qu'il connaissait le problème. Si le vendeur a volontairement empêcher d'ouvrir l'arrivée principale d'eau du logement, vous pourrez invoquer le dol et obtenir que le vendeur prenne la réparation à sa charge via un montant laissé en séquestre chez le notaire le jour de la signature définitive.
citation:
Initialement posté par merlin76

Il y a deux choses à considérer. L'appartement est vendu comme un bien d'habitation et, à ce titre, s'il l'eau n'est pas utilisable, celà n'en fait pas un lieu habitable. J'ai eu le même souci avec un chauffe-eau qui ne fonctionnait pas dans un autre appartement et la réponse du notaire a été claire sur le sujet. Tant que le chauffe-eau ne fonctionne pas, l'appartement ne peut être considéré comme un lieu habitable. Il est toujours possible de le faire poser/réparer, tant que ce n'est pas fait la destination de l'immeuble n'est pas respectée.

Votre notaire ne sait pas lire l'article L111-6-1 du Code de la Construction et de l'habitation.
https://www.legifrance.gouv.fr/affi...d&oldAction=
Cet article impose, pour vendre un logement, que ce dernier soit pourvu d'un accès à l'eau (= raccordement au réseau public, sans même que le compteur soit physiquement installé), pas du bon fonctionnement de la distribution d'eau à l'intérieur du logement jusqu'au dernier des robinets du logement.
Ce que vous achetez a un accès à l'eau (compteur général de l'immeuble et canalisation principale alimentant le logement que vous allez acheter. Le mauvais état du reste de la plomberie n'empêche pas de respecter la destination de logement.

Comme le vendeur vous a confié les clés, cela va être délicat car il va argumenter que vous (ou les artisans à qui vous avez demandé des devis) avez détérioré l'installation.
Sans déflorer l'hypothèse du dol que j'évoque plus haut, tentez d'obtenir du vendeur qu'il vous explique pourquoi il n'a pas pu mettre ouvrir le circuit d'eau quand vous avez visité au motif que c'était coupé car... il suffisait de tourner une vanne.... et tourner la vanne c'est sans doute cela que l'artisan qui a mis le dysfonctionnement en évidence a fait... parce que, si l'eau était si réellement coupée que cela quand vous avez visité, comment votre artisan a-t-il pu découvrir que l'arrivée d'eau est bouchée...
Pouvez-vous nous expliquer les investigations faites par votre artisan pour arriver à son diagnostic parce que j'ai du mal à comprendre comment il est possible que le tartre d'un cumulus bouche l'arrivée d'eau froide.

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 13 aoĂ»t 2016 :  10:36:34  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Il se peut que l'abonnement du vendeur ait été clos et en ce cas en effet impossible de tester Cas d'un logement locatif, quand le locataire part, le bailleur ne reprend pas l'abonnement à son nom).
Il faut juste faire attention avant d'accuser rapidement le vendeur de tromperie.

D'un autre côté ce genre d'argument permet précisément d'argumenter mieux sur le fait que l'on découvre une installation hors d'état mais que cela ne résulte pas d'un état des lieux bâclé lors de la visite précédent le compromis, cela résulte juste du fait que l'on ne 'pouvait' pas tester.

seborga
Contributeur actif

388 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 13 aoĂ»t 2016 :  12:12:22  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merlin76 a indiqué qu'il s'agit d'un appartement. J'aimerai qu'on m'explique comment un appartement (donc dans un collectif) peut être privé d'arrivée d'eau quand il est vacant puisque le compteur général reste forcément actif pour les autres logements.
Ce serait bien que merlin76 nous indique comment est gérée l'alimentation en eau dans cet immeuble. Le vendeur le lui a forcément expliqué ou alors, merlin76 est vraiment peu curieux de savoir en quoi il s'est engagé par cette acquisition.

ribouldingue
Pilier de forums



17238 message(s)
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Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 13 aoĂ»t 2016 :  12:26:59  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Un appartement n'est pas forcément alimenté par un compteur général.

Franck1966
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  13:12:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merlin76, il serait très facile de prouver que vous n'avez pu entartrer les conduits d'eau dans l'appartement en quelques jours, mais là n'est pas le problème.
Vous avez signé le compromis, point final. (désolé d'être aussi brusque).
Le mieux serait d'essayer de s'entendre avec le proprio pour qu'il fasse détartrer la canalisation, sinon vous devrez le faire à vos frais (pensez à en profiter pour changer le cumulus, avant qu'il vous casse dans les doigts .Et là, l'eau va bien couler !!!!!!!
Ou bien, si vous avez une clause de désistement pour cette achat, essayez de la faire jouer ... mais pour quelques centaines d'euros ??????
Signature de Franck1966 
Franck V

merlin76
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  13:34:39  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci pour tous vos débats sur le positionnement de l'eau.

Le fait de me confier les clés est aussi la décision du vendeur qui l'a fait apres son engagement de conserver les lieux en état de fonctionnement.

Il va être difficile de prouver que j'ai détérioré les lieux en mettant du tartre dans la canalisation d'eau froide au point de la boucher pour avoir le plaisir de faire une procédure pour la déboucher.

Il est vrai que ni l'un ni l'autre avons pensé à vérifier l'eau. Eux sont de nantes, le bien est à rouen et il n'a pas été loué depuis 2 ans... Je peux comprendre que lors de la visite et suite au fait que nous nous étions mis d'accord sur le fait qu'ils nous laissent les clés pour faire des devis, nous n'avons pas approfondi la visite des lieux. Il n'y a pas que des propriétaires véreux ou malhonnêtes. Ils sont pres de leurs sous, c'est une chose. C'était un bien à usage locatif. Ils ne savaient pas où se trouvaient le compteur.

Pour ce qui est de la destination de l'immeuble, je rejoinds un peu ribouldingue qui dit que tant que l'habitation est pourvue d'une installation, elle est conforme à sa destination. Le reste n'est que question de réparations ou d'installation et d'impact sur le prix.

Nous nous sommes aperçus que l'eau ne coulait pas et nous avons fait faire un devis pour permettre la cessation du trouble.

Les artisans nous ont parlé d'un groupe de sécurité défectueux et d'une descente du tartre du ballon dans la partie eau froide. Je me fiche un peu du pourquoi du comment. Le tartre a envahi les canalisations, les robinets...

http://www.freytet.com/divers/fl/1.jpg

http://www.freytet.com/divers/fl/2.jpg

http://www.freytet.com/divers/fl/3.jpg

http://www.freytet.com/divers/fl/4.jpg

http://www.freytet.com/divers/fl/5.jpg

http://www.freytet.com/divers/fl/6.jpg

https://www.youtube.com/watch?v=UgGFIovqTF0

https://www.youtube.com/watch?v=3uxUO_grsBw

Je pense que je vais opter pour la consignation du devis le plus bas. Pour 750 euros, j'espère que ça va vite se résoudre.

merlin76
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  13:38:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Franck1966

Merlin76, il serait très facile de prouver que vous n'avez pu entartrer les conduits d'eau dans l'appartement en quelques jours, mais là n'est pas le problème.
Vous avez signé le compromis, point final. (désolé d'être aussi brusque).
Le mieux serait d'essayer de s'entendre avec le proprio pour qu'il fasse détartrer la canalisation, sinon vous devrez le faire à vos frais (pensez à en profiter pour changer le cumulus, avant qu'il vous casse dans les doigts .Et là, l'eau va bien couler !!!!!!!
Ou bien, si vous avez une clause de désistement pour cette achat, essayez de la faire jouer ... mais pour quelques centaines d'euros ??????


Je te rejoinds Franck. Tu n'es pas brutal.

Le compromis est signé et chacun doit en assumer les devoirs.

Une négociation est une alchimie difficile et une subtile partie de poker. Ca en fait presque son sel.

Alex !!!

Franck1966
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  13:42:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Si le proprio a été assez sympa pour vous confier les clés, il n'y a pas de raisons qu'il ne consente pas à une petite remise, vous étiez tous les deux de bonne foi, et il est exceptionnel qu'un cumulus fasse de tels dégâts non visibles !
envoyez lui les photos et un ou deux devis.
Après, comme je le disais, est-ce qu'une dépense (même de 750€) vaut la peine de se fâcher ou bien de rater une vente ?
Allez-vous louer ce bien ou bien est-ce perso? (rapport aux dépenses)
Signature de Franck1966 
Franck V

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  15:17:30  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
si le bien n'a pas été habité depuis 2 ans, il faudrait en profiter pour changer tous les joints des sanitaires et des robinets d'arret....avant d'avoir des fuites

merlin76
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  18:05:20  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Franck1966

Si le proprio a été assez sympa pour vous confier les clés, il n'y a pas de raisons qu'il ne consente pas à une petite remise, vous étiez tous les deux de bonne foi, et il est exceptionnel qu'un cumulus fasse de tels dégâts non visibles !
envoyez lui les photos et un ou deux devis.
Après, comme je le disais, est-ce qu'une dépense (même de 750€) vaut la peine de se fâcher ou bien de rater une vente ?
Allez-vous louer ce bien ou bien est-ce perso? (rapport aux dépenses)


Encore la voie de la raison inébranlable. :-)

Il est vrai que je ne me suis pas contenté d'affirmer et j'ai joins des photos, des vidéos, des devis. Je préfère arriver avec des solutions plutôt que des peurs.

Pour un appartement payé 850000 euros pour 84 m² à rouen gauche, ce sera sans regret sur la suite. Je ne cherche pas à me fâcher ni moins à rater une vente. Merci de votre prévenance bienveillante à orienter vers des solutions justes et pleines de bon sens.

Alex !!!

merlin76
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 14 aoĂ»t 2016 :  19:02:50  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
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Initialement posté par nefer

si le bien n'a pas été habité depuis 2 ans, il faudrait en profiter pour changer tous les joints des sanitaires et des robinets d'arret....avant d'avoir des fuites


Vous avez raison. Chaque chose en son temps. Merci

Alex !!!
 
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