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bbernard
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 Posté - 23 nov. 2015 : 15:56:22
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Bonjour,
L'an passé, j'ai fait construire un garage non attenant à l'habitation principale, d'une surface de plancher de 23m2.
La taxe foncière va malheureusement augmenter. Est-il possible de simuler cette augmentation en partir de la taxe foncière 2015 ?
Merci
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 Posté - 24 nov. 2015 : 06:53:50
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En première approximation vous remplissez une première déclaration H1 pour votre état actuel puis une seconde avec l'état futur, et vous faites une proportion avec les m2 équivalents ainsi calculés.
Mais ca ne dit rien de coefficients d'ajustements divers que le fis peut le cas échéant faire varier entre les deux. |
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bbernard
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Posté - 24 nov. 2015 : 12:16:34
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Au départ, j'avais tout simplement fait une règle de 3 à partir de la TF 2015. Je suppose que cela me donne grossièrement une idée.
En fait, je vends ma habitation et le notaire me demande de prendre en compte le montant de la TF 2015 pour le calcul du quota dû par l'acquéreur en 2016 (signature début année 2016), pour faciliter les choses. Cela permettrait de ne pas attendre la fin d'année 2016 pour régulariser.
Le nouveau garage va intégrer la TF en 2016 et donc, je serais tenté d'attendre la fin d'année 2016... à moins que le notaire ne puisse approximativement calculer ce montant.
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Posté - 24 nov. 2015 : 16:43:37
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Une règle de trois en utilisant quoi?
Vous ne le précisez pas
La surface au sol, la surface carrez, la surface boutin?
Aucune de ces trois ne peut vous donner de résultat même approximatif.
C'est bien la raison pour laquelle je vous conseille de faire autrement. |
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bbernard
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Posté - 24 nov. 2015 : 17:44:46
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J'ai fait un ratio... surface de plancher avant le garage, puis avec le garage... ce qui m'a donné une augmentation approximative de 20%. Mais d'après vos écrits, les critères sont tout autre. Dans tous les cas, il est évident que la taxe foncière va être relevée.
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Posté - 24 nov. 2015 : 19:16:55
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Euh, .....
avez vous été voir un formulaire de type H1? qu'on télécharge facilement en ligne, parce que la, vous faites des ronds dans l'eau, mais vous n'avancez pas.... |
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bbernard
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Posté - 26 nov. 2015 : 14:04:10
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J'ai fait cela, mais je n'ai rien obtenu de plus. J'ai fait un petit courrier aux impôts en espérant qu'ils auront la délicatesse de me répondre... sachant que ce n'est peut-être pas la meilleure période.
Néanmoins, merci de votre contribution. |
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Posté - 26 nov. 2015 : 17:00:18
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Posté - 26 nov. 2015 : 17:02:34
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Simulation taxe foncière 
