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mod77
Contributeur actif
France
265 message(s)
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 Posté - 23 sept. 2014 : 21:08:41
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Bonsoir,
J'ai relu tous les compte rendus des AG de ma copro et j'ai constaté que le Conseil syndical après s'être fait attribuer un budget de 5000 euro se voit maintenant rembourser sur facture.
Je ne sais pas s'il y a un règlement de fonctionnement dans notre CS.
Mais j'ai demandé, en tant que membre du CS, à ce qu'on (les autres membres du CS) me communique la procédure pour acheter des panneaux pour faciliter la communication interne à l'immeuble.
Sans réponse depuis des semaines, je me demande si je peux acheter moi-même les panneaux et demander le remboursement ? d'autant que les autres membres du CS ne me parlent pas.
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
Statut:
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1
 Posté - 23 sept. 2014 : 22:00:51
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Heu.. vous voulez modifier les parties communes comme ça, sans vers et contre tous ?..
..vous risquez fort de devoir les enlever , et de faire refaire les murs...
La pose d'un panneau d'affiche serait je pense bien vu par la plus part des copros , mais demandez le en AG !! (notification préalable au syndic de porter la question à l'OdJ , avec un projet, et au moins 2 devis, ce sera mieux) |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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 2
 Posté - 24 sept. 2014 : 08:57:04
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mod77 citation: j'ai demandé, en tant que membre du CS, à ce qu'on (les autres membres du CS) me communique la procédure pour acheter des panneaux pour faciliter la communication interne à l'immeuble. Doit-on comprendre que chaque membre CS a l'habitude de décider d'achats concernant son bâtiment sans validation par l'ensemble du CS ?
Les règles de fonctionnement du CS n'existent pas dans votre copro : étant au CS vous-même, les anciens vous en auraient fait part au moment de votre élection (avant) et au plus tard lors de votre première réunion de CS. La procédure n'existe sans doute pas non plus : une procédure non écrite n'est pas une procédure, c'est une habitude que les uns ou les autres peuvent adapter pour se faciliter la vie.
Vous devez demander au CS cette procédure sous forme écrite et comme il n'y en aura pas, vous convainquez le CS pour qu'il y en ait une.
Vous demandez comment une décision du CS est prise, comment fait-on pour les absents ou ceux injoignables ? comment fait-on s'il y autant de POUR que de CONTRE ?
Faites comprendre que votre CS a besoin de règles de fonctionnement interne.
Le minimum à y mettre est de définir comment une décision (d'agir, de donner un avis au syndic ou à un copropriétaire) est prise par le collectif CS ... même si la décision ne se rapporte qu'à un bâtiment.
Que le CS établisse un projet et essaye de le mettre en pratique pendant de nombreux mois avant de le faire adopter par l'AG.
Cdlt Louis92.
PS : tout-à -fait OK, bien sûr, avec ce que Stéphane a écrit. |
Édité par - Louis92 le 24 sept. 2014 08:58:12 |
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3
Posté - 24 sept. 2014 : 08:57:47
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mod77 : Votre CS ne fopctionne pas normalement ...
1. les membres du CS n'ont pas de pour voir de décision, et d'engager des fonds au nom du SDC.
2. Ils ne peuvent pas aller acheter des panneaux tout seul, le poser et se faire rembourser.
3. Un budget de fonctionnement de 5000 € est une folie? Et il ne concerne que des frais d'encre, de papier, de consultation d'expert, .... pas les resto, l'essence, ou des travaux et achats divers sans rapport avec son fonctionnement.
4. La seule marche à suivre pour ces panneaux est de proposer cela en AG, qui est la seule décisionnaire.
5. TOUS les frais doivent faire l'objet d'une facture que le syndic paiera. Le CS n'a pas à avancer ces frais. 
mod77 : chaque membre a droit à la parole; c'est un collège ou les décisions sont collégiales.
N'achetez pas ces panneaux, ni comme membre du CS isolé, ni comme copro. lamnda.
Mais rien ne vous empêche de proposer à la prochaine AG la pose de panneaux d'informations. Vous notifierez en RAR au syndic ce projet de résolution avec photos, plans de pose et devis qui devront être joint à l'OdJ. |
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mod77
Contributeur actif
France
265 message(s)
Statut:
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4
Posté - 04 oct. 2014 : 15:48:59
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Bonjour,
J'ai un peu mélangé les réponses dans mes différents postes, néanmoins je réponds ici aussi.
J'ai essayé de faire valoir, mon droit à la parole, pour expliquer aux copropriétaires que le CS ne fonctionne pas selon de bonnes règles. tout de suite un homme se lève et m'empêche de parler en me disant de me taire, un autre me demande de demander aux gens s'il veulent m'écouter. Je n'en revenais pas. J'ai donc insisté en disant que c'est un droit que chacun d'entre nous bénéficie donc je le prends et que si des personnes ne veulent pas écouter, ils peuvent laisser leur pouvoir et sortir ou se faire autre chose, car on est là pour parler de ce qu'on paie, nos charges.
Mais rien y a fait.
Le président a indiqué qu'il faisait tout et que c'est normal de se faire rembourser s'il avance des frais pour mettre une clôture par exemple. Il a indiqué que le CS n'a pas de budget de fonctionnement et que tout marche par remboursement sur facture et le syndic a dit que c'est normal car tout est justifié! J'ai indiqué que s'il n'y a pas de budget de fonctionnement pourquoi on vote tous les ans pour cela alors? Il faudrait créer une clé spéciale dans les comptes pour limiter le montant des dépenses. Mais les gens on criés que c'est n'importe quoi etc... Le syndic a raison , le président vous le dit aussi vous dites n'importe quoi. Alors je me suis assis. Abassourdis par tant de mépris voir de haine à mon encontre.
Je n'ai jamais vu ça dans une AG et pourtant j'étais dans 3 CS.
En tout cas merci de votre aide
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