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noireaude
Contributeur débutant
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 Posté - 28 mai 2015 : 09:38:46
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Bonjour,
petit doute sur un point, le faite que nous n'ayons pas attaqué le premier exhaussement de terrain et qu'ils ont obtenu DP pour un mur-cloture d'un1.5 +cloture d'1.5m qu'ils viennent d'exécuter avec exhaussement supplémentaire.
Est ce que la DP valide le premier exhaussement comme légal ou est ce que la référence est toujours le permis de construire?
Cordialement
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noireaude
Contributeur débutant
France
52 message(s)
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 82
Posté - 07 juin 2015 : 08:32:11
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Bonjour,
je répond à la question, oui c'est possible, l'urbanisme ne vérifie pas par rapport au permis de construire mais uniquement à la dp sur photo donc l'exhaussement est devenu terrain naturel donc le mur est de soutènement, pas une clôture.
Pour la vue, on ne sait pas, elle est occultée partiellement par des lames pvc sur 1.5m au dessus du mur, ça se rapproche plus à des jours, c'est leur mur ils ont le droit.
Malgré notre avocate à la conciliation, ils ont su contourner les règles, on a compris la leçon.
Notre fond de terrain est devenu l'attraction du quartier.
Il ne reste plus que le problème d'empiètement et démolition de notre clôture lors des travaux( validé par l'urbanisme en amont) et se sera fini.
Merci beaucoup à tous les modérateurs de ce forum pour leur aide.
Cordialement.
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prouver exhaussement??!!! 
