LA
BOUTIQUE
La LETTRE PROFESSIONNELLE 2e quinz. FEVRIER 2005
Cette parution de LA LETTRE D'INFORMATION DU PROFESSIONNEL IMMOBILIER, dont le sommaire est reproduit ci-dessous, peut être achetée au numéro.
SOMMAIRE DE LA LETTRE DE LA 2ème QUINZAINE DE FEVRIER 2005
Toutes spécialités :
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LES OPCI : UN NOUVEAU PLACEMENT IMMOBILIER CREE AVANT L'ETE
BILAN DEMOGRAPHIQUE 2004 ET EVOLUTION DE L'ESPERANCE DE VIE…
Transactions :
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LA FIN DU "BREF DELAI" POUR DENONCER LES VICES CACHES DE L'IMMEUBLE
UN COMPARATIF ANCIEN ET NOUVEAU PTZ.
UNE ANALYSE DU MARCHE IMMOBILIER ET DE SES PERSPECTIVES EN FRANCE, EN ESPAGNE, AU ROYAUME-UNI ET AUX ETATS-UNIS.
SECURITE JURIDIQUE DES AUTORISATIONS D'URBANISME : LE RAPPORT EST PUBLIE.
Transactions et gestion locative :
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LES RISQUES TECHNOLOGIQUES ET NATURELS DEVRONT ETRE SIGNALES LORS DES VENTES ET DES LOCATIONS
PRÊT VIAGER HYPOTHÉCAIRE (SUITE)
UNE INSTRUCTION FISCALE POUR LES INVESTISSEMENTS LOCATIFS OUTRE MER
UNE INSTRUCTION FISCALE POUR L'AMORTISSEMENT ROBIEN
UNE INSTRUCTION FISCALE POUR LES IMMEUBLES AYANT REÇU LE LABEL DE LA FONDATION DU PATRIMOINE
ACCORD SUR LES VENTES "A LA DECOUPE" : PAS SI SIMPLE…
Gestion locative et copropriété :
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OBLIGATION DE PREVENIR LE CLIENT AVANT UNE RECONDUCTION TACITE
UNE AUGMENTATION TARIFAIRE EST TOUJOURS SOUMISE A ACCEPTATION DU CLIENT, MEME DANS LE CADRE D'UN SERVICE PUBLIC…
CADRE BATI ET ACCESSIBILITE POUR LES HANDICAPES
Gestion locative :
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TRAVAUX A LA CHARGE DU BAILLEUR DE LOCAL COMMERCIAL : ENCORE FAUT-IL LES DEMANDER...
SOUS-LOCATION COMMERCIALE D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE : A DUREE LIMITEE…
PAS DE LOCATION MEUBLEE SANS EQUIPEMENT DE CUISINE
DES SANCTIONS CONTRE LES BAILLEURS QUI NE REGULARISENT PAS LES CHARGES LOCATIVES ?
REPORT DE DELAI POUR LES DECLARATIONS 2042, 2044 ET 2072
Copropriété :
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LOI "SRU" ET CLAUSE DU CONTRAT DE SYNDIC METTANT LES FRAIS DE RELANCE A LA CHARGE DES COPROPRIETAIRES RELANCES…
DES "PERTURBATEURS DE COPROPRIETE" CONDAMNES
DEPENSES SANS RAPPORT AVEC LA CONSERVATION DE L'IMMEUBLE ET L'ADMINISTRATION DES PARTIES COMMUNES…
VERS UNE PERENNISATION DE L'ARTICLE 49 ?
UNE INSTRUCTION FISCALE POUR LES CREDITS D'IMPOT SUR LES REVENUS DE 2004
Gardiens & employés d'immeuble :
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REDUCTION DES TACHES ET DE LA REMUNERATION D'UN GARDIEN
LE CONTRAT DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DOIT SPECIFIER LA REPARTITION DE LA DUREE DE TRAVAIL ENTRE LES JOURS DE LA SEMAINE !
Bâtiments et Techniques
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NOUVELLE EDITION ENRICHIE DU MEMENTO "LOCAUX D'HABITATION" DE PROMOTELEC
Indices et chiffres-clés - adresses utiles...
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