LA
BOUTIQUE
La LETTRE PROFESSIONNELLE 2è quinz. DECEMBRE 2004
Cette parution de LA LETTRE D'INFORMATION DU PROFESSIONNEL IMMOBILIER, dont le sommaire est reproduit ci-dessous, peut être achetée au numéro.
SOMMAIRE DE LA LETTRE DE LA 2è QUINZAINE DE DECEMBRE 2004
Professions immobilières :
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UN CLASSEMENT DES RESEAUX D’AGENCES IMMOBILIERES
« MLS » A LA FRANÇAISE : UN DEUXIEME RESEAU DEMARRE EN 2005
LES NEGOCIATEURS SOUS STATUT D’AGENT COMMERCIAL NE PEUVENT ETRE PRIVES DE CARTE GRISE !
Transactions :
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VENTE DE L’APPARTEMENT ET DROIT A INDEMNISATION SUITE A DES MALFAÇONS
Transactions et gestion locative :
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MARCHE DE LA LOCATION ET DE LA VENTE : CENTURY 21 FRANCE PRESENTE LE BILAN DE L’ANNEE 2004
DES JURISPRUDENCES SUR LE "LOGEMENT DECENT"
DROITS DE PREEMPTION DU LOCATAIRE : NE PAS OUBLIER LES ORPHELINS !
QUELLE VALIDITE POUR LA CAUTION D’UNE SOCIETE EN FORMATION ?
LE "DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE" EST CREE
VENTE DU BIEN LOUE ET ENGAGEMENTS DE CAUTION : SUITE ET FIN ?
RATTACHEMENT AU FOYER FISCAL DES PARENTS ET RESIDENCE PRINCIPALE DE L’ETUDIANT
Gestion locative :
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LOYER QUERABLE OU PORTABLE ? EFFETS POUR LE RECOUVREMENT DES IMPAYES
L’OFFRE INCLUSE DANS LE CONGE POUR VENTE PEUT PORTER SUR UN ENSEMBLE PLUS VASTE QUE LES LOCAUX LOUES
EXPULSIONS : COMPARATIF FRANCE-ANGLETERRE
INDICE INSEE & PLAFONDS QUILES-MEHAIGNERIE, BESSON, LIENEMANN & ROBIEN
Copropriété :
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NOUVELLES REGLES COMPTABLES : TOUJOURS PAS DE DECRET ET DISPARITION DE L’AMENDEMENT SURPRISE...
HONORAIRES DE SYNDIC PRIVATIFS : DE PLUS EN PLUS CONTESTES
VALIDITE D’UNE CLAUSE DE SOLIDARITE ENTRE INDIVISAIRES DANS LE REGLEMENT DE COPROPRIETE
Gardiens & employés d'immeuble :
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RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO : RELEVEMENT DE TAUX AU 1ER JANVIER 2005
VALIDITE DE LA TRANSACTION CONCLUE LE JOUR DE LA DEMISSION
SALAIRES ET CHARGES SOCIALES
Retrouvez les valeurs à jour des derniers avenants et les taux ...
Bâtiment et techniques :
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ASCENSEURS : UN DOSSIER TRES COMPLET EN LIGNE
LES ORGANISATIONS FRANCILIENNES DE SYNDICS ET D'ENTREPRISES DU BATIMENT CREENT UNE COMMISSION COMMUNE DE CONCILIATION
LE RADON RESPONSABLE DE 9% DES DECES PAR CANCER DU POUMON EN EUROPE
ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE : SANCTION DU NON-RESPECT DES DELAIS PAR L’ASSUREUR
ASSUJETTISSEMENT A LA TVA DE LA TAXE PROFESSIONNELLE REFACTUREE PAR LES EXPLOITANTS DE CHAUFFAGE URBAIN
Tous les indices, chiffres-clés et adresses utiles :
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Retrouvez tous les indices et chiffres-clés utiles à votre activité à jour ...
