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LA
BOUTIQUE
La LETTRE PROFESSIONNELLE 1è quinz. JUILLET 2008
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Cette parution de LA LETTRE D'INFORMATION DU PROFESSIONNEL IMMOBILIER, dont le sommaire est reproduit ci-dessous, peut être achetée au numéro.
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SOMMAIRE DE LA LETTRE DE LA 1ère QUINZAINE DE JUILLET 2008
Professions immobilières :
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- LE FACILITIES MANAGEMENT : UN MARCHE EN FORTE EXPANSION, MAIS ENCORE MAL STRUCTURE
- LE RESEAU GUY HOQUET PUBLIE UNE ENQUETE DE L’IFOP SUR L'IMAGE ET LES ATTENTES A L'EGARD DES AGENTS IMMOBILIERS
- FRAIS DE RELANCE SIMPLE DES SYNDICS : DE L’ART DE REPONDRE SANS REPONDRE
- SYNDICS : DISPOSITION D’UNE CARTE PROFESSIONNELLE ET QUALITE POUR CONVOQUER UNE ASSEMBLEE
- L’ARC DENONCE L’APPLICATION APPROXIMATIVE DU PLAN COMPTABLE DES SYNDICATS DE COPROPRIETAIRES
Toutes spécialités :
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- TERRAIN ENCLAVE : DROIT A ELARGISSEMENT DU PASSAGE SUR LES TERRAINS VOISINS
- JUSTICE : RAPPORTS EN SERIE
Transactions :
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- TRAVAUX REALISES SUR UNE MAISON SANS PERMIS DE CONSTRUIRE ET VICE DU CONSENTEMENT
- DELAI DE RETRACTATION : LA REMISE DE L’ACTE EN MAINS PROPRES TOUJOURS CONTESTEE
- COUP DE FREIN SUR L’IMMOBILIER : LE BIPE ACCENTUE SA PREVISION DE BAISSE EN 2008 ET 2009
- RAFALE DE PREVISIONS BAISSIERES POUR LE MARCHE IMMOBILIER ANCIEN
- DEMARCHAGE AU DOMICILE D'UNE PERSONNE PHYSIQUE
- UN BILAN INQUIETANT DES DIAGNOSTICS AVANT VENTE…
- LE GROUPE XERFI PREVOIT UN NOUVEAU CYCLE DE HAUSSE A COMPTER DE 2012...
Transactions et gestion locative :
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- LES CHIFFRES DU MOIS DE L’IMMOBILIER, A LA VENTE ET A LA LOCATION
- SIGNATURE D’UNE CHARTE ANTI-DISCRIMINATION POUR LES FRANÇAIS D’OUTRE-MER
Gestion locative :
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- FONCTIONNEMENT DES OPH : PUBLICATION DU DECRET D’APPLICATION
- NOUVELLES REGLES DE CALCUL DE L’APL
- LE LOCATAIRE EST RESPONSABLE DE SES ACTES ET DE CEUX DES PERSONNES DONT IL REPOND
- UNE PHOTO DETAILLEE DU PARC LOCATIF SOCIAL AU 1ER JANVIER 2007
- L’ANAH CREE DEUX ECO-PRIMES ET MET DES ECO-CONDITIONNALITES DANS SES PRINCIPALES INTERVENTIONS
- IL APPARTIENT AU BAILLEUR DE PROUVER QU'IL A REMIS LES CLES DE LA CHOSE LOUEE AU LOCATAIRE
- PRIME DE DEPART A LA RETRAITE DE LA GARDIENNE : CHARGE RECUPERABLE ?
- L’ICC DU 1ER TRIMESTRE AUGMENTATION DE 8,09% !
- ANAH : LE RAPPORT ANNUEL 2007 EN LIGNE
Gestion locative et copropriété :
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- LES DISPOSITIFS DE PRELEVEMENT, PUITS OU FORAGES REALISES A DES FINS D'USAGE DOMESTIQUE DOIVENT DESORMAIS ETRE DECLARES
- L’AMENDEMENT "NUMERICABLE" RETIRE PAR LES SENATEURS…
- DEUX ARRETES CATASTROPHES NATURELLES
Copropriété :
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- HONORAIRES ET FRAIS FACTURES A UN COPROPRIETAIRE : REPONSE MINISTERIELLE CODEE A UNE QUESTION PIEGE
- UNE COUR D’APPEL NE PEUT SE LACHER, MEME EXCEDEE PAR UN PROCEDURIER ET SON DEFENSEUR…
- HABILITATION DU SYNDIC A ESTER EN JUSTICE : LIMITE DE VALIDITE
- DES TRAVAUX SUR PARTIES COMMUNES PEUVENT ETRE ORDONNES PAR UNE DECISION DE JUSTICE
- OPPOSITION AU TITRE DE L’ARTICLE 20 ET CONVOCATION A LA PROCEDURE D’ORDRE
- UNE 25EME RECOMMANDATION DE LA COMMISSION RELATIVE A LA COPROPRIETE
- REGLE DU BUTOIR : LA COUR DE CASSATION RENVOIE LA COUR D’APPEL DE PARIS A LA LECTURE DES TEXTES…
- COPROPRIETE : VINGT PROPOSITIONS LEGISLATIVES DE L’ARC
Gardiens & employés d'immeubles :
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- EXTENSION DE L’AVENANT N°70 SALAIRES
Bâtiments et Techniques :
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- LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DES LOGEMENTS CONDITIONNEE PAR LEUR VENTILATION
Indices et chiffres-clés :
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Retrouvez tous les indices et chiffres-clés à jour des modifications les plus récentes : Indices INSEE du coût de la construction (ICC) et de référence des loyers (IRL) (Nouvel IRL et historique des valeurs de l'ancien indice), augmentation des baux loi de 1948, plafonds de loyers et de ressources Besson et Robien, droits d'enregistrement, honoraires des notaires, intérêt légal, salaires et charges sociales des gardiens et employés d'immeubles, etc. sur :
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